Christine Briez


De: Briez (Christine), épouse Leveuf
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante de la cour d'appel d'Angers
Remplace:Mme Le Gall (Sylvie)
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2002-11-04"
cour_appel="Angers"
suppleant
JORFTEXT000000409932(source JORF)
nomination
05 Novembre 200205/11/2002
De: Briez (Christine), épouse Leveuf
greffière du troisième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Angers
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000230351(source JORF)
cessation de fonction
29 Juin 200229/06/2002
De: Briez (Christine), épouse Leveuf
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Angers
Groupe:
Tribunal d'instance d'Angers
date_debut="2001-10-01"
tribunal
tribunal_instance="Angers"
JORFTEXT000000223443(source JORF)
nomination
02 Septembre 200102/09/2001
De: Briez (Christine), épouse Leveuf
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Angers
Tribunal d'instance de La Flèche
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal d'instance de La Flèche
cour_appel="Angers"
tribunal
tribunal_instance="La Flèche"
suppleant
JORFTEXT000000563263(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Briez (Christine), épouse Leveuf
greffier
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de La Flèche
Remplace:
Mme Marre
Groupe:
Tribunal d'instance de La Flèche
tribunal
tribunal_instance="La Flèche"
suppleant
JORFTEXT000000531447(source JORF)
nomination
20 Août 199320/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.